MENTIONS LÉGALES


1 – PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ


Implantée à ST NAZAIRE (44600), au 13 Rue Jacques Daguerre, POTREL COUVERTURE est une entreprise à responsabilité limitée unipersonnelle, elle a vu le jour le 13 mars 1996, suite à son enregistrement à Saint-Nazaire, sous le numéro d’immatriculation 404 232 837 et cette société est spécialisée dans le secteur d’activité des travaux de couverture par éléments. A ce jour, le capital social de l’entreprise POTREL COUVERTURE est de 8 000,00 euros.

2 – RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES


Activité : Travaux de couverture par éléments 4391B
Catégorie : BTP et construction
Siège social : 13 RUE JACQUES DAGUERRE – Z.I DE BRAIS – 44600 SAINT-NAZAIRE
Forme juridique : SARL unipersonnelle
SIRET :  40423283700033
RCS : Saint-Nazaire B 404 232 837
Immatriculation : 13-03-1996

3 – INFORMATIONS LÉGALES


Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est :
GRAFF’OCEAN – 16 RUE DU BOUCAUD – 85330 NOIRMOUTIER-EN-L’ILE
www.graffocean.com

L’hébergeur du présent site internet est :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX

4 – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS


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5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


La structure générale ainsi que les textes, images et vidéos, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.